Serveur Juridique
de la Fédération Cohérence Europe

Réalisé par Alexis BAUMANN

Thèses soutenues - Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion - Nancy




DROIT PRIVE      
DATE DE LA SOUTENANCE NOMS DIRECTEUR DE THESE TITRE DE LA THESE SOUTENUE
13/10/97 ADAM-GIRONNE C. MARRAUD "LE DROIT SOCIAL ET L'EMPLOI. L'EXEMPLE DE LA RESTRUCTURATION DANS LA SIDERURGIE LORRAINE (1966-1986)"
26/06/95 AL HENDAYANI G. GOUBEAUX "LE RECOURS DE L'ASSUREUR EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT KOWEITIEN"
27/06/94 AL-ATEEQ B. GROSS "LES CONTRATS D'EQUIPEMENT D'INDUSTRIE EN ARABIE SAOUDITE"
29/06/91 ANVILE N'GORAN B. GROSS "LA LESION DANS LA VENTE D'IMMEUBLES"
14/10/97 BIZON P. BIHR "LE DROIT AU LOGEMENT"
20/05/97 BRILLAULT J. LACOMBE "LA DISTRIBUTION DES PRODUITS PETROLIERS : CONTRIBUTION A L'ETUDE DES RAPPORTS ENTRE LES REGLES JURIDIQUES ET LA POLITIQUE COMMERCIALE DES ENTREPRISES"
30/06/88 BRIQUET épouse CHATEAU G. GOUBEAUX "ESSAI D'UNE THEORIE DES PREUVES DANS LE DROIT DE LA FAMILLE"
31/10/99 CASHIN-RITAINE F. JACQUOT "LES CESSIONS CONTRACTUELLES DE CREANCES DE SOMMES D'ARGENT DANS LES RELATIONS CIVILES ET COMMERCIALES FRANCO-ALLEMANDES"
08/09/98 CHEUNET G. GOUBEAUX "LES CONVENTIONS D'ASSISTANCE BENEVOLE"
24/10/94 DAVID épouse BALESTRIERO B. GROSS "LA STIPULATION POUR AUTRUI TACITE"
04/07/94 EKOMIE J. LACOMBE "LES ACTIONS ET LES VALEURS MOBILIERES DONNANT DROIT A L'ATTRIBUTION DE TITRES REPRESENTANT UNE QUOTITE DE CAPITAL D'UNE SOCIETE ANONYME"
18/01/99 EISELE C. MARRAUD "LES CONDITIONS DE LA CLAUSE DE NON-CONCURRENCE EN DROIT ALLEMAND ET EN DROIT FRANCAIS"
28/11/92 ELSHAZALI EL SHAIKH J. LACOMBE "LE DROIT DE VOTE DANS LES ASSEMBLEES D'ACTIONNAIRES"
17/05/94 ENCLOS J.M. SPORTOUCH "LA CONCEPTUALISATION DE L'EMPLOI"
16/02/90 ESCHYLLE Mme GEBLER "LE JUGE DES ENFANTS ET LA SANTE DES MINEURS. PLACE ET ROLE DES ENFANTS DANS LA PROTECTION DE LA SANTE DES MINEURS"
14/11/94 ETIENNOT Mme MARRAUD "LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE CONTRAT DE TRAVAIL"
20/02/93 GANZER épouse SIMONETTA J.M. SPORTOUCH "LA LICEITE DE LA GREVE DANS LES ENTREPRISES DU SECTEUR PRIVE ET DANS LES SERVICES PUBLICS"
29/01/94 GASSER G. GOUBEAUX "LE CONTRAT VERBAL"
21/12/88 GNOUNDOU B. GROSS "LES SOURCES DU DROIT PRIVE AU GABON"
24/09/93 HEIT B. GROSS "DU DROIT DE LOUAGE DE CHOSES AU CONTRAT DE LOCATION MOBILIERE"
30/06/92 HENRY B. GROSS "LA TECHNIQUE DES QUALIFICATIONS CONTRACTUELLES"
16/04/88 JACQUOT B. GROSS "DU DROIT DE VENDRE AU DROIT D'ACHETER"
26/01/91 LAMBERT PH. MERLE "LE PRIX DE CESSION DES ACTIONS ET PARTS SOCIALES"
16/05/98 LANDES J. LACOMBE "L'ELABORATION DE LA CESSION D'ENTREPRISE DANS LA LOI DU 25 JANVIER 1985"
07/01/99 LAPEROU G. GOUBEAUX "RESPONSABILITE CIVILE ET IMPUTABILITE"
30/01/93 MBA-OWONO G. GOUBEAUX "LA SUSPENSION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES"
08/02/91 NAM B. GROSS "LES OBLIGATIONS DU VENDEUR : L'OBLIGATION DE DELIVRANCE ET LA GARANTIE - ETUDE COMPARATIVE ENTRE LE DROIT FRANCAIS ET LE DROIT COREEN"
14/10/94 NLEND B. GROSS "LA RESPONSABILITE CIVILE CONTRACTUELLE DU DEPOSITAIRE SALARIE"
29/09/95 NSIE G. GOUBEAUX "LA REMISE DE DETTE"
20/12/90 OGOULA B. GROSS "LES INSTRUMENTS JURIDIQUES DE LA POLITIQUE GABONAISE DES INVESTISSEMENTS ETRANGERS"
13/06/91 OUEDRAOGO B. GROSS "LA RESPONSABILITE CIVILE DU MANDATAIRE"
29/06/94 RAJAB B. GROSS "LA PRATIQUE DE LA GARANTIE INDEPENDANTE EN ARABIE SAOUDITE : ETUDE COMPAREE AU DROIT FRANCAIS"
28/02/98 ROUYER A. VITU "LE DROIT FACE A LA REITE DANS LA CONFISCATION SPECIALE : ESSAI DE CONTRIBUTION A L'ETUDE DES INFLUENCES RECIPROQUES ENTRE UN MECANISME JURIDIQUE ET SON OBJET"
11/02/95 STASIAK J.F. SEUVIC "NATURE DES AUTORITES DE REGULATION A POUVOIRS REPRESSIFS ET GARANTIES FONDAMENTALES DE LA PERSONNE"
16/02/91 TILLEMENT A. VITU "LE DROIT CRITIQUE ET LE DROIT PENAL"
07/11/98 TRAORE F. JACQUOT "LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR AU BURKINA FASO"




DROIT EUROPEEN COMPARE      
DATE DE LA SOUTENANCE NOMS DIRECTEUR DE THESE TITRE DE LA THESE SOUTENUE
09/12/99 BAMBA F. JACQUOT "LES INCIDENCES DU PASSAGE A L'EURO SUR LES CONTRATS INTERNATIONAUX"







Alexis BAUMANN - Mai 1999